Francis Bénard
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bénard (Francis, Raymond)
adjudant ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut
=
"
2005-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
31
"
JORFTEXT000000639674
(source JORF)
décoration
25 Avril 2006
25/04/2006
De:
Benard (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après avoir bénéficié des dispositions de la loi du
18 août 1936
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Caen (I.U.T. de Caen)
Groupe:
Université de Caen (I.U.T. de Caen)
date_debut
=
"
1996-07-11
"
depart_retraite
JORFTEXT000000378183
(source JORF)
admission
12 Septembre 1996
12/09/1996
De:
Bénard (Francis, Louis, Marcel)
président d'un comité régional d'une association pour la prévention de la pollution atmosphérique ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
41
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'environnement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000191259
(source JORF)
nomination
02 Janvier 1996
02/01/1996
De:
Benard (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Caen (I.U.T. de Caen)
Groupe:
Université de Caen (I.U.T. de Caen)
date_debut
=
"
1995-07-11
"
date_fin
=
"
1998-08-31
"
a_sa_demande
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000530932
(source JORF)
admission
29 Novembre 1994
29/11/1994